Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Solmaya
Forme juridique : Entreprise individuelle
Capital social : Non applicable
Immatriculation : 93128032500016
Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujettie à la TVA – article 293 B du CGI
2. Coordonnées de Contact
Email : solmaya.creations@gmail.com
Téléphone : 0667270676
Formulaire de contact : https://iuw0y3-wc.myshopify.com › pages › contact
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : Danaé - Fondatrice Solmaya
Email : solmaya.creations@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Solmaya, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Solmaya.
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Solmaya se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : solmaya.creations@gmail.com
Date de dernière mise à jour : 15/04/2025